DELOCALISATION DE LA REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2011 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION SUR LE DEPLACEMENT EN POLOGNE DU 30 JUIN AU 3 JUILLET 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2011 TROISIEME LISTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin